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Elite Motos
N° Siret : 41069075400024
APE504Z
TVA: FR02410690754
RC 410690754
SARL au capital de 100000FRS
Rue des Frères lumières
Parc de la porte Nord
62700 BRUAY LA BUISSIERE
Tél: 03 21 01 11 00
Responsable de la publication
Mme Matte Cathy
Raison sociale: StyleWeb.fr
58 rue Denis Cordonnier 59185 PROVIN
Hébergeur
1and 1 internet SARL
7 place de la gare
BP 70109
59 201 SARREGUEMINES CEDEX
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause Elite Motos ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par l'entreprise, notamment pour recontacter les personnes demandant des renseignements . Aucun achat n'est effectué par le biais du site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Autres informations
L'achat des articles, véhicules proposés sur le site s'effectue auprès de notre concession , voir adresse ci-dessus.
Véhicules neufs
Les caractéristiques des véhicules neufs présentés sur le site sont celles existant au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site.
Véhicules d'occasion
Pour ce qui concerne les véhicules d'occasion présentés sur ce site, l'inscription de vos coordonnées ne constitue en aucun cas une vente ou une réservation du ou des véhicules sélectionnés. Seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur peut permettre de telles opérations.
Les véhicules d'occasion présentés sur ce site, sont vendus uniquement dans notre établissement
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